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Plaque d'immatriculation

Posté : dim. 8 avr. 2018 10:55
par William
Bien le bonjour à tous !

Est-ce que l'on a le droit de mettre ceci sur nos plaques d'immatriculation ? De cette couleur ? Est-ce légal ?

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J'ai aperçu certaines plaques avec un fond noir au lieu du bleu, et je trouve ça plutôt jolie.

Re: Plaque d'immatriculation

Posté : dim. 8 avr. 2018 12:25
par kjdfbskbdjggh
Bonjour,

Comme le logo de "l'OM" ou "autre" réponse, c'est Non

https://immatriculation.ants.gouv.fr/To ... icules-SIV

Apres c'est la loterie ;)

Pour résumé, l’identifiant territorial est optionnel.
Le modifié est illégal, mais toléré.

L'infraction est passible d'une contravention de 4e catégorie de 90 à 375 €

Re: Plaque d'immatriculation

Posté : dim. 8 avr. 2018 13:03
par Wanoubzh
Comme la réponse précédente, les modifications sont très largement tolérées pour l'identifiant régional, par contre l'eurobande (le F avec le drapeau européen) tu risques d'avoir des soucis.

Re: Plaque d'immatriculation

Posté : dim. 8 avr. 2018 19:37
par olive911
je roule comme ca depuis le mois de juin RAS ...je touche du bois

par contre j'ai eu un flash et je l'ai bien reçu chez moi..... :arrow: :arrow: :arrow: :arrow: :roll: :roll: :roll: :roll:
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